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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) Sté COM.6 (Communication et Systèmes
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L'ESPACE TELECOM
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

L'ESPACE TELECOM
Sté COM.6 (Communication et Systèmes) SA

Numéro de dépôt :
1397638
Date de dépôt :
08/09/1986
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
08/09/2006

Présentation de la marque L'ESPACE TELECOM

Déposée le 8 septembre 1986 par la Société Anonyme (SA) Sté COM.6 (Communication et Systèmes auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « L'ESPACE TELECOM » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) Sté COM.6 (Communication et Systèmes domicilié(e) 6 rue Eugène VARLIN, 75010 PARIS (dossier no 2075043) - France et immatriculée sous le numéro RCS 317 854 651 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, COM.6 domicilié(e) (dossier no 2075043) - France.

La marque L'ESPACE TELECOM a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1397638.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque L'ESPACE TELECOM est expirée depuis le 8 septembre 2006.


Sté COM.6 (Communication et Systèmes) SA - 6 rue Eugène VARLIN, 75010 PARIS (dossier no 2075043) - France - SIREN 317854651


COM.6 - (dossier no 2075043) - France


Renouvellement sans limitation le 6 septembre 1996 n°2075043 - Publication au BOPI 1996-09-06

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1987-33

Répondeurs téléphoniques, Enregistreurs téléphoniques Amplificateurs téléphoniques, postes téléphoniques, terminaux de téléphone et ou télécommunications et ou télématique.