Accueil marques.expert
/
Marques déposées par la société STE COBOIS DIFFUSION
/
COPEAUX GASCONS
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

COPEAUX GASCONS
STE COBOIS DIFFUSION

Numéro de dépôt :
92423908
Date de dépôt :
17/06/1992
Lieu de dépôt :
TOULOUSE
Date d'expiration :
17/06/2002

Présentation de la marque COPEAUX GASCONS

Déposée le 17 juin 1992 par la société STE COBOIS DIFFUSION auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (TOULOUSE), la marque française « COPEAUX GASCONS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1992-26 du 7 août 1992.

Le déposant est la société STE COBOIS DIFFUSION domicilié(e) 4, Rue des Sports, 31330 GRENADE SUR GARONNE - France et immatriculée sous le numéro RCS 384 071 817 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Jean Pierre CARROUE - France.

La marque COPEAUX GASCONS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 92423908.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

22

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque COPEAUX GASCONS est expirée depuis le 17 juin 2002.


STE COBOIS DIFFUSION - 4, Rue des Sports, 31330 GRENADE SUR GARONNE - France - SIREN 384071817


Jean Pierre CARROUE - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1993-11

Publication - Publication le 7 août 1992 au BOPI 1992-26

Copeaux de bois triés, dépoussiérés, exempts de sciure