Déposée le 18 avril 2003 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) Ste CMTS
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS),
la marque française « AZ TELECOMMANDE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2003-21 du 23 mai 2003.
Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) Ste CMTS domicilié(e) 38 rue des Ormeaux,75020 Paris - 75020 - France et immatriculée sous le numéro RCS 712 028 117 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, ste CMTS domicilié(e) 38 rue des Ormeaux,75020 paris - 75020 - France.
La marque AZ TELECOMMANDE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3221522.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque AZ TELECOMMANDE est expirée depuis le 18 avril 2013.
Ste CMTS S.A.R.L - 38 rue des Ormeaux,75020 Paris - 75020 - France - SIREN 712028117
ste CMTS - 38 rue des Ormeaux,75020 paris - 75020 - France
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2003-39
Publication - Publication le 23 mai 2003 au BOPI 2003-21
Appareils et instruments scientifiques (autres qu'à usage médical) , nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection) , de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction ou le traitement du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques, disquettes souples ; distributeurs automatiques et mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses, machines à calculer, équipement pour le traitement de l'information et les ordinateurs ; extincteurs. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les irradiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; lunettes (optique) ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur, bâches de sauvetage.
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