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Marques déposées par STE CLASSIC LINE
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PAPILLON
Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur

PAPILLON
STE CLASSIC LINE

Numéro de dépôt :
3292328
Date de dépôt :
17/05/2004
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
PAPILLON de STE CLASSIC LINE

Présentation de la marque PAPILLON

Déposée le 17 mai 2004 par STE CLASSIC LINE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « PAPILLON »

Le déposant est STE CLASSIC LINE domicilié(e) 12 RUE MARCELLE,93500 PANTIN - 93500 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, STE CLASSIC LINE domicilié(e) 12 RUE MARCELLE,93500 PANTIN - 93500 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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STE CLASSIC LINE a également déposé les autres marques suivantes : PAPILLON , HYRO , KID'S LINE


STE CLASSIC LINE - 12 RUE MARCELLE,93500 PANTIN - 93500 - France


STE CLASSIC LINE - 12 RUE MARCELLE,93500 PANTIN - 93500 - France


Inscription le 10 mai 2006 - Rejet total n°433342 - Publication au BOPI 2006-05-10

Publication - Publication le 25 juin 2004 au BOPI 2004-26

Lunettes optique. Articles de lunetterie. Etuis à lunettes.

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.