Marque enregistrée - Marque en non vigueur

MONSIEUR JARDINAGE
Sté Civile, Société MONSIEUR JARDINAGE, 30, avenue de Bretagne, 76000 ROUEN.

Numéro de dépôt :
1258576
Date de dépôt :
16/01/1984
Lieu de dépôt :
ROUEN
Date d'expiration :
16/01/1994

Présentation de la marque MONSIEUR JARDINAGE

Déposée le 16 janvier 1984 par la société Sté Civile auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (ROUEN), la marque française « MONSIEUR JARDINAGE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la société Sté Civile - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Jean MOREL. - France.

La marque MONSIEUR JARDINAGE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1258576.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Sté Civile a également déposé les autres marques suivantes : DOMAINE DE VAVRIL , LUCIA


Sté Civile, Société MONSIEUR JARDINAGE, 30, avenue de Bretagne, 76000 ROUEN. - France


Jean MOREL. - France


Inscription - Transmission de propriété n°32736 - Publication au BOPI 1984-24

Produits métalliques non compris dans d'autres classes;machines et machines-outils;instruments agricoles;tous outils et instruments à main entrainés manuellement; tous meubles de jardin en toutes matières.

Métaux communs et leurs alliages ; matériaux de construction métalliques ; constructions transportables métalliques ; matériaux métalliques pour les voies ferrées ; câbles et fils métalliques non électriques ; serrurerie et quincaillerie métalliques ; tuyaux métalliques ; coffres-forts ; minerais. Constructions métalliques ; échafaudages métalliques ; boîtes en métaux communs ; coffres métalliques ; récipients d'emballage en métal ; monuments métalliques ; objets d'art en métaux communs ; statues ou figurines (statuettes) en métaux communs ; plaques d'immatriculation métalliques.

Machines-outils ; moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres) ; accouplements et organes de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres) ; instruments agricoles autres que ceux actionnés manuellement ; distributeurs automatiques. Machines agricoles ; machines d'aspiration à usage industriel ; machines à travailler le bois ; manipulateurs industriels (machines) ; machines d'emballage ou d'empaquetage ; pompes (machines) ; perceuses à main électriques ; tondeuses (machines) ; bouldozeurs ; broyeurs (machines) ; centrifugeuses (machines) ; ascenseurs ; machines à coudre, à tricoter ; repasseuses ; lave-linge ; machines de cuisine électriques ; machines à trier pour l'industrie ; scies (machines) ; robots (machines) ; machines à imprimer ; foreuses ; élévateurs ; couteaux électriques.

Outils et instruments à main entraînés manuellement ; coutellerie, fourchettes et cuillers ; armes blanches ; rasoirs. Appareils pour l'abattage des animaux de boucherie ; outils à main actionnés manuellement ; tondeuses (instruments à main).

Meubles, glaces (miroirs), cadres. Objets d’art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers. Boîtes en bois ou en matières plastiques.