Marque enregistrée - Marque en non vigueur
LA NACELLE
Numéro de dépôt :
1234763
Date de dépôt :
18/04/1983
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
18/04/1993
Présentation de la marque LA NACELLE
Déposée le 18 avril 1983 par Sté. Civile Particulière : TROIS DE COEUR auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « LA NACELLE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, .
La marque LA NACELLE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1234763.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LA NACELLE est expirée depuis le 18 avril 1993.
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1983-38