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Marques déposées par la société STE CIVILE FS HOLDING
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SPHERALLOY
Marque renouvelée - Marque en vigueur

SPHERALLOY
STE CIVILE FS HOLDING, Société civile

Numéro de dépôt :
1559545
Date de dépôt :
04/04/1989
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
04/04/2029

Présentation de la marque SPHERALLOY

Déposée le 4 avril 1989 par la société STE CIVILE FS HOLDING auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « SPHERALLOY » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la société STE CIVILE FS HOLDING domicilié(e) 102 avenue Kléber - 75116 - PARIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 449 229 004 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, PROMARK, Mme DEVEVEY Bénédicte domicilié(e) 62 Avenue des Champs Elysées - 75008 - PARIS - France.

La marque SPHERALLOY a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1559545.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

05

Enregistrée pour une durée de 40 ans, la marque SPHERALLOY arrivera à expiration en date du 4 avril 2029.

STE CIVILE FS HOLDING a également déposé les autres marques suivantes : UNIS UNIS FRANCE , ALPHAKLAVE , INSTRUGERM , DENTORIA , SYNALLOY , UNIS FRANCE , MIXALLOY


STE CIVILE FS HOLDING, Société civile - 102 avenue Kléber - 75116 - PARIS - France - SIREN 449229004


PROMARK, Mme DEVEVEY Bénédicte - 62 Avenue des Champs Elysées - 75008 - PARIS - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1990-16

Renouvellement sans limitation le 26 mars 1999 n°2141221 - Publication au BOPI 1999-03-26

Inscription le 4 mars 1996 - Changement d'adresse n°198487 - Publication au BOPI 1996-03-04

Inscription le 14 octobre 2004 - Transmission totale de propriété n°401319 - Publication au BOPI 2004-10-14

Inscription le 13 avril 2001 - Changement d'adresse n°321184 - Publication au BOPI 2001-04-13

Inscription le 14 octobre 2004 - Transmission totale de propriété n°401317 - Publication au BOPI 2004-10-14

Renouvellement sans limitation le 29 avril 2009 n°2406164 - Publication le 17 juil. 2009 au BOPI 2009-04-29

Inscription le 14 octobre 2013 - Transmission totale de propriété n°610865 - Publication le 15 nov. 2013 au BOPI 2013-10-14

Renouvellement sans limitation le 1 avril 2019 n°2711420 - Publication le 26 juil. 2019 au BOPI 2019-04-01

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