Marque renouvelée - Marque en non vigueur

CHATEAU LE MOULIN DE BEL - AIR Appellation Bordeaux Supérieur Contro-
STE CIVILE DU CHATEAU CAFOL

Numéro de dépôt :
1289979
Date de dépôt :
29/11/1983
Lieu de dépôt :
LIBOURNE
Date d'expiration :
29/11/2003
CHATEAU LE MOULIN DE BEL - AIR Appellation Bordeaux Supérieur Contro- de STE CIVILE DU CHATEAU CAFOL

Présentation de la marque CHATEAU LE MOULIN DE BEL - AIR Appellation Bordeaux Supérieur Contro-

Déposée le 29 novembre 1983 par STE CIVILE DU CHATEAU CAFOL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LIBOURNE), la marque française « CHATEAU LE MOULIN DE BEL - AIR Appellation Bordeaux Supérieur Contro- » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est STE CIVILE DU CHATEAU CAFOL, domicilié(e) CAFOL, 33350 ST MAGNE DE CASTILLON (dossier no 2026004) - France.

La marque CHATEAU LE MOULIN DE BEL - AIR Appellation Bordeaux Supérieur Contro- a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1289979.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque CHATEAU LE MOULIN DE BEL - AIR Appellation Bordeaux Supérieur Contro- est expirée depuis le 29 novembre 2003.

STE CIVILE DU CHATEAU CAFOL a également déposé les autres marques suivantes : CHATEAU CAFOL Appellation Bordeaux Supérieur Côtes de Castillon Contrôlée


STE CIVILE DU CHATEAU CAFOL - CAFOL, 33350 ST MAGNE DE CASTILLON (dossier no 2026004) - France


Renouvellement sans limitation le 23 novembre 1993 n°2026004 - Publication au BOPI 1993-11-23

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1985-16

Inscription le 16 octobre 2002 - Changement de dénomination;Changement de nature juridique;Changement d'adresse n°357090 - Publication au BOPI 2002-10-16

Inscription le 16 octobre 2002 - Transmission totale de propriété n°357089 - Publication au BOPI 2002-10-16

Vin A.O.C. provenant de l'exploitation exactement dénommée : "Château le Moulin de Bel-Air".