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Marques déposées par la société Sté CIVILE DU CHATEAU ARNAUTON
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Château de Montahut
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

Château de Montahut
Sté CIVILE DU CHATEAU ARNAUTON, S.C

Numéro de dépôt :
3173641
Date de dépôt :
11/07/2002
Lieu de dépôt :
INPI BORDEAUX
Date d'expiration :
11/07/2022
Château de Montahut de Sté CIVILE DU CHATEAU ARNAUTON

Présentation de la marque Château de Montahut

Déposée le 11 juillet 2002 par la société Sté CIVILE DU CHATEAU ARNAUTON auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI BORDEAUX), la marque française « Château de Montahut » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2002-33 du 16 août 2002.

Le déposant est la société Sté CIVILE DU CHATEAU ARNAUTON domicilié(e) Route de Saillans - 33126 - FRONSAC - France et immatriculée sous le numéro RCS 344 816 871 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, S. C. Du Château Arnauton domicilié(e) - 33126 - FRONSAC - France.

La marque Château de Montahut a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3173641.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque Château de Montahut est expirée depuis le 11 juillet 2022.

Sté CIVILE DU CHATEAU ARNAUTON a également déposé les autres marques suivantes : CHATEAU ARNAUTON Château Arnauton


Sté CIVILE DU CHATEAU ARNAUTON, S.C - Route de Saillans - 33126 - FRONSAC - France - SIREN 344816871


S. C. Du Château Arnauton - 33126 - FRONSAC - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2002-51

Publication - Publication le 16 août 2002 au BOPI 2002-33

Renouvellement avec limitation le 3 juillet 2012 n°2503573 - Publication le 22 mars 2013 au BOPI 2012-07-03

– boissons alcooliques (à l'exception des bières, des vins et des eaux de vie). – vin rouge d'appellation d'origine contrôlée Fronsac.

Boissons alcoolisées (à l'exception des bières). Cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux.