Marque enregistrée - Marque en non vigueur

SAUVAGEOT-POIDEVIN
STE CIVILE DOMAINE DENIS PHILIBERT

Numéro de dépôt :
3117093
Date de dépôt :
06/08/2001
Lieu de dépôt :
BEAUNE
Date d'expiration :
06/08/2011

Présentation de la marque SAUVAGEOT-POIDEVIN

Déposée le 6 août 2001 par STE CIVILE DOMAINE DENIS PHILIBERT auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (BEAUNE), la marque française « SAUVAGEOT-POIDEVIN » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2001-38 du 21 septembre 2001.

Le déposant est STE CIVILE DOMAINE DENIS PHILIBERT, domicilié(e) 1 rue ZIEM, 21200 BEAUNE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, STE CIVILE DOMAINE DENIS PHILIBERT - France.

La marque SAUVAGEOT-POIDEVIN a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3117093.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SAUVAGEOT-POIDEVIN est expirée depuis le 6 août 2011.


STE CIVILE DOMAINE DENIS PHILIBERT - 1 rue ZIEM, 21200 BEAUNE - France


STE CIVILE DOMAINE DENIS PHILIBERT - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2002-04

Publication - Publication le 21 sept. 2001 au BOPI 2001-38

Boissons alcooliques (à l'exception des bières).