CLOS DES MENUTS Appellation St Emilion Grand Cru contrôlée
Présentation de la marque CLOS DES MENUTS Appellation St Emilion Grand Cru contrôlée
Déposée le 6 mars 1989 par la société STE CIVILE D'EXPLOITATION DES VIGNOBLES PIERRE RIVIERE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LIBOURNE), la marque française « CLOS DES MENUTS Appellation St Emilion Grand Cru contrôlée » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, .
La marque CLOS DES MENUTS Appellation St Emilion Grand Cru contrôlée a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1526221.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 40 ans, la marque CLOS DES MENUTS Appellation St Emilion Grand Cru contrôlée arrivera à expiration en date du 6 mars 2029.
STE CIVILE D'EXPLOITATION DES VIGNOBLES PIERRE RIVIERE a également déposé les autres marques suivantes :
le 12 février 2010 - Errata sur les renouvellements - Publication au BOPI 2010-02-12
Renouvellement sans limitation n°2410739 - Publication au BOPI 2009-34
Renouvellement sans limitation le 19 février 1999 n°2138676 - Publication au BOPI 1999-02-19
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1989-40
Renouvellement sans limitation le 6 septembre 2019 n°2724958 - Publication le 20 déc. 2019 au BOPI 2019-09-06
Inscription le 4 décembre 2019 - Déclaration de renouvellement/prorogation irrecevable n°774509 - Publication le 3 janv. 2020 au BOPI 2019-12-04