Marque enregistrée - Marque en non vigueur

CHATEAU DE NOAILLES Appellation Bordeaux Supérieur Côtes de Francs Contrôlée.
ste CIVILE CHATEAU CANTEGRIVE

Numéro de dépôt :
1403441
Date de dépôt :
20/03/1987
Lieu de dépôt :
LIBOURNE
Date d'expiration :
20/03/1997

Présentation de la marque CHATEAU DE NOAILLES Appellation Bordeaux Supérieur Côtes de Francs Contrôlée.

Déposée le 20 mars 1987 par ste CIVILE CHATEAU CANTEGRIVE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LIBOURNE), la marque française « CHATEAU DE NOAILLES Appellation Bordeaux Supérieur Côtes de Francs Contrôlée. » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est ste CIVILE CHATEAU CANTEGRIVE, domicilié(e) 33570 MONBADON. - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Mr GABRIEL CHristian Gérant. - France.

La marque CHATEAU DE NOAILLES Appellation Bordeaux Supérieur Côtes de Francs Contrôlée. a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1403441.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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ste CIVILE CHATEAU CANTEGRIVE a également déposé les autres marques suivantes : CHATEAU DE NOAILLES Appellation Bordeaux Supérieur Côtes de Castillon Contrôlée


ste CIVILE CHATEAU CANTEGRIVE - 33570 MONBADON. - France


Mr GABRIEL CHristian Gérant. - France


Inscription le 12 juillet 1991 - JUGEMENT DEFINITIF n°54553 - Publication au BOPI 1991-07-12

Vin d'appellation d'origine provenant de l'exploitation exactement dénommée: "CHATEAU DE NOAILLES"