Marque enregistrée - Marque en non vigueur

CLOS ROUCHEAU Appellation Côtes de Castillon Controlée
STE CIVILE AGRICOLE DU CHATEAU BELCIER, LES SALLES DE CASTILLON, 33350 CASTILLON LA BATAILLE.

Numéro de dépôt :
1229988
Date de dépôt :
01/03/1983
Lieu de dépôt :
LIBOURNE
Date d'expiration :
01/03/1993

Présentation de la marque CLOS ROUCHEAU Appellation Côtes de Castillon Controlée

Déposée le 1 mars 1983 par STE CIVILE AGRICOLE DU CHATEAU BELCIER auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LIBOURNE), la marque française « CLOS ROUCHEAU Appellation Côtes de Castillon Controlée » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est STE CIVILE AGRICOLE DU CHATEAU BELCIER, LES SALLES DE CASTILLON, 33350 CASTILLON LA BATAILLE. - France.

La marque CLOS ROUCHEAU Appellation Côtes de Castillon Controlée a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1229988.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

33

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CLOS ROUCHEAU Appellation Côtes de Castillon Controlée est expirée depuis le 1 mars 1993.


STE CIVILE AGRICOLE DU CHATEAU BELCIER, LES SALLES DE CASTILLON, 33350 CASTILLON LA BATAILLE. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1983-31

VIN