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Marques déposées par la société STE CHAMPENOISE EXPLOITATION VINICOLE
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Domaine Louis Levant
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

Domaine Louis Levant
STE CHAMPENOISE EXPLOITATION VINICOLE

Numéro de dépôt :
3045315
Date de dépôt :
28/07/2000
Lieu de dépôt :
CHALON S/MARNE
Date d'expiration :
28/07/2010

Présentation de la marque Domaine Louis Levant

Déposée le 28 juillet 2000 par la société STE CHAMPENOISE EXPLOITATION VINICOLE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (CHALON S/MARNE), la marque française « Domaine Louis Levant » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2000-37 du 15 septembre 2000.

Le déposant est la société STE CHAMPENOISE EXPLOITATION VINICOLE domicilié(e) 93 AVENUE DE PARIS, 51000 CHALONS EN CHAMPAGNE - France et immatriculée sous le numéro RCS 095 750 535 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, RAULET Patrick, Président Directeur Général - France.

La marque Domaine Louis Levant a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3045315.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Domaine Louis Levant est expirée depuis le 28 juillet 2010.

STE CHAMPENOISE EXPLOITATION VINICOLE a également déposé les autres marques suivantes : LOUIS LEVANT , Chateau Louis Levant , Maison Louis Levant , Clos Louis Levant , Compagnie des Vins Du Levant , Champagne Louis Levant , Louis Levant Viticulture


STE CHAMPENOISE EXPLOITATION VINICOLE - 93 AVENUE DE PARIS, 51000 CHALONS EN CHAMPAGNE - France - SIREN 095750535


RAULET Patrick, Président Directeur Général - France


Inscription le 16 mai 2002 - Transmission totale de propriété n°345992 - Publication au BOPI 2002-05-16

Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2001-02

Publication - Publication le 15 sept. 2000 au BOPI 2000-37

Vins de pays et vin d'appellation d'origine contrôlée, spiritueux et liqueurs (à l'exception des eaux-de-vie). Eau-de-vie d'appellation d'origine contrôlée.