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Marques déposées par la société STE CHAMPENOISE D'EXPLOITATION VINICOLE
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POL NIVELLE
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

POL NIVELLE
STE CHAMPENOISE D'EXPLOITATION VINICOLE

Numéro de dépôt :
3196402
Date de dépôt :
14/11/2002
Lieu de dépôt :
CHALONS SUR MARNE
Date d'expiration :
14/11/2012
POL NIVELLE de STE CHAMPENOISE D\'EXPLOITATION VINICOLE

Présentation de la marque POL NIVELLE

Déposée le 14 novembre 2002 par la société STE CHAMPENOISE D'EXPLOITATION VINICOLE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (CHALONS SUR MARNE), la marque française « POL NIVELLE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2003-01 du 3 janvier 2003.

Le déposant est la société STE CHAMPENOISE D'EXPLOITATION VINICOLE domicilié(e) 93 AVENUE DE PARIS,51000 CHALONS EN CHAMPAGNE - 51000 - France et immatriculée sous le numéro RCS 095 750 535 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, STE CHAMPENOISE D'EXPLOITATION VINICOLE domicilié(e) 93 AVENUE DE PARIS,51000 CHALONS EN CHAMPAGNE - 51000 - France.

La marque POL NIVELLE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3196402.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque POL NIVELLE est expirée depuis le 14 novembre 2012.

STE CHAMPENOISE D'EXPLOITATION VINICOLE a également déposé les autres marques suivantes : MORGAN PERE ET FILS , HEIDT &FILS , RICHARD MANET , GUSTAVE LEON , CHAMPAGNE VIEILLE FRANCE , LOUIS MASSERAN , CHENEVAUX PREMIER


STE CHAMPENOISE D'EXPLOITATION VINICOLE - 93 AVENUE DE PARIS,51000 CHALONS EN CHAMPAGNE - 51000 - France - SIREN 095750535


STE CHAMPENOISE D'EXPLOITATION VINICOLE - 93 AVENUE DE PARIS,51000 CHALONS EN CHAMPAGNE - 51000 - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2003-18

Publication - Publication le 3 janv. 2003 au BOPI 2003-01

Vins spiritueux et liqueurs