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Marques déposées par la société STE CHAMATEX
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DECITECH LA DIFFUSION TECHNIQUE DU GROUPE CHAMATEX
Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur

DECITECH LA DIFFUSION TECHNIQUE DU GROUPE CHAMATEX
STE CHAMATEX

Numéro de dépôt :
3098024
Date de dépôt :
23/04/2001
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
DECITECH LA DIFFUSION TECHNIQUE DU GROUPE CHAMATEX de STE CHAMATEX

Présentation de la marque DECITECH LA DIFFUSION TECHNIQUE DU GROUPE CHAMATEX

Déposée le 23 avril 2001 par la société STE CHAMATEX auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « DECITECH LA DIFFUSION TECHNIQUE DU GROUPE CHAMATEX »

Le déposant est la société STE CHAMATEX domicilié(e) BP 13, 07290 ARDOIX - France et immatriculée sous le numéro RCS 320 399 469 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, STE CHAMATEX - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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STE CHAMATEX - BP 13, 07290 ARDOIX - France - SIREN 320399469


STE CHAMATEX - France


Inscription le 21 octobre 2002 - Rejet total n°357536 - Publication au BOPI 2002-10-21

Publication - Publication le 8 juin 2001 au BOPI 2001-23

Cordes, ficelles, filets, tentes bâches, voiles, sacs (non compris dans d'autres classes) : matières de rembourrage (à l'exception du caoutchouc ou des matières plastiques) : matières textiles fibreuses brutes. Fils à usage textile Tissus et produits textiles non compris dans d'autres classes ; couvertures de lit et de table.

Cordes, ficelles, tentes, bâches, voiles (gréement) ; matières de rembourrage (à l'exception du caoutchouc ou des matières plastiques) ; matières textiles fibreuses brutes. Câbles non métalliques ; matières d'emballage (rembourrage) ni en caoutchouc, ni en matières plastiques ; fibres textiles ; sacs pour le transport et l'emmagasinage de marchandises en vrac ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en matières textiles pour l'emballage.

Fils à usage textile. Fils élastiques à usage textile ; fils de caoutchouc à usage textile ; fils de verre à usage textile ; laine filée ; soie filée.

Tissus ; couvertures de lit. Tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement).