ARCHE
Présentation de la marque ARCHE
Déposée le 28 mars 1989 par la Société Anonyme (SA) STE CENTRALE DE CREDIT AGRICOLE IMMOBILIER auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « ARCHE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est
.La marque ARCHE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1521062.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ARCHE est expirée depuis le 28 mars 1999.
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1989-36