Marque enregistrée - Marque en non vigueur

STE CATHERINE
S.A.R.L. STE. CATHERINE

Numéro de dépôt :
1726155
Date de dépôt :
16/07/1991
Lieu de dépôt :
GUERET
Date d'expiration :
16/07/2001

Présentation de la marque STE CATHERINE

Déposée le 16 juillet 1991 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) STE. CATHERINE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (GUERET), la marque française « STE CATHERINE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) STE. CATHERINE domicilié(e) 23430 LE THEIL - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Monsieur Jean COUDERT Gérant - France.

La marque STE CATHERINE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1726155.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

31 32

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque STE CATHERINE est expirée depuis le 16 juillet 2001.


S.A.R.L. STE. CATHERINE - 23430 LE THEIL - France


Monsieur Jean COUDERT Gérant - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1992-34

Eau de source limonade, soda; produits agricoles, malt

Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.

Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons. Limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool.