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Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) Sté CARTEL
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CARTEL
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

CARTEL
Sté CARTEL (SARL)

Numéro de dépôt :
1731973
Date de dépôt :
07/02/1991
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
07/02/2001
CARTEL de Sté CARTEL

Présentation de la marque CARTEL

Déposée le 7 février 1991 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) Sté CARTEL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « CARTEL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) Sté CARTEL domicilié(e) 7, rue Saint Claude, 75003 PARIS - France.

La marque CARTEL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1731973.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

24 25

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CARTEL est expirée depuis le 7 février 2001.

Sté CARTEL a également déposé les autres marques suivantes : CARTEL EUROPE MODE ET LIGNE , LE BARON


Sté CARTEL (SARL) - 7, rue Saint Claude, 75003 PARIS - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1993-09

Vêtements, tissus et produits textiles

Tissus ; couvertures de lit. Tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement).

Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.