Présentation de la marque C.W.D. FABRICATION EN FRANCE
Déposée le 31 octobre 1995 par Ste C.W.Diffusion
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « C.W.D. FABRICATION EN FRANCE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
1995-49 du 8 décembre 1995.
Le déposant est Ste C.W.Diffusion, domicilié(e) 93 Rue de Stalingrad, 93100 Montreuil - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, C.W Diffusion SARL - France.
La marque C.W.D. FABRICATION EN FRANCE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 95595215.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque C.W.D. FABRICATION EN FRANCE est expirée depuis le 31 octobre 2005.
Ste C.W.Diffusion - 93 Rue de Stalingrad, 93100 Montreuil - France
C.W Diffusion SARL - France
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2000-18
Publication - Publication le 8 déc. 1995 au BOPI 1995-49
Emballages en matières plastiques pour produits alimentaires à savoir : récipients d'emballage en matières plastiques et sacs en matières plastiques pour l'emballage des produits alimentaires.
Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.
Meubles, glaces (miroirs), cadres. Objets d’art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers. Boîtes en bois ou en matières plastiques.
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