Marque enregistrée - Marque en non vigueur

Deci-Dela DD
Ste C.J.L. (SARL)

Numéro de dépôt :
3209832
Date de dépôt :
14/02/2003
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
14/02/2013
Deci-Dela DD de Ste C.J.L

Présentation de la marque Deci-Dela DD

Déposée le 14 février 2003 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) Ste C.J.L auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « Deci-Dela DD » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2003-12 du 21 mars 2003.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) Ste C.J.L domicilié(e) 35 Rue popincourt,75011 Paris - 75011 - France et immatriculée sous le numéro RCS 444 990 386 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Ste C.J.L. (SARL) domicilié(e) 35 Rue Popincourt,75011 Paris - 75011 - France.

La marque Deci-Dela DD a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3209832.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

14 18 25

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Deci-Dela DD est expirée depuis le 14 février 2013.


Ste C.J.L. (SARL) - 35 Rue popincourt,75011 Paris - 75011 - France - SIREN 444990386


Ste C.J.L. (SARL) - 35 Rue Popincourt,75011 Paris - 75011 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2003-29

Publication - Publication le 21 mars 2003 au BOPI 2003-12

Vêtements, chaussures, chapellerie. Cuir, imitations du cuir, peaux d'animaux ; malles, et valises, parapluies, parasols, cannes, fouets, sellerie Métaux précieux et leurs alliages, joailleries, bijouterie, pierres précieuses, horlogerie, instruments chronométriques

Joaillerie ; bijouterie, pierres précieuses ; horlogerie et instruments chronométriques ; métaux précieux et leurs alliages. Objets d'art en métaux précieux ; coffrets à bijoux ; boîtes en métaux précieux ; boîtiers, bracelets, chaînes, ressorts ou verres de montre ; porte-clefs de fantaisie ; statues ou figurines (statuettes) en métaux précieux ; étuis ou écrins pour l'horlogerie ; médailles.

Cuir et imitations du cuir ; peaux d'animaux ; malles et valises ; parapluies, parasols et cannes ; fouets et sellerie. Portefeuilles ; porte-monnaie ; porte-cartes de crédit [portefeuilles] ; sacs ; coffrets destinés à contenir des affaires de toilette ; colliers ou habits pour animaux ; filets à provisions.

Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.