Marque enregistrée - Marque en non vigueur
LES BUCHETTES DU VENTOUX
Numéro de dépôt :
1423861
Date de dépôt :
18/08/1987
Lieu de dépôt :
CARPENTRAS
Date d'expiration :
18/08/1997
Présentation de la marque LES BUCHETTES DU VENTOUX
Déposée le 18 août 1987 par la Société Anonyme (SA) STE BRUNEL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (CARPENTRAS), la marque française « LES BUCHETTES DU VENTOUX » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
La marque LES BUCHETTES DU VENTOUX a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1423861.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LES BUCHETTES DU VENTOUX est expirée depuis le 18 août 1997.
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1988-05