Déposée le 4 septembre 2000 par la Société Anonyme (SA) STE BOULET FRERES ET CIE
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS),
la marque française « EMBRUNS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2000-42 du 20 octobre 2000.
Le déposant est la Société Anonyme (SA) STE BOULET FRERES ET CIE domicilié(e) 66 avenue Carnot, 78701 CONFLANS STE HONORINE - France et immatriculée sous le numéro RCS 775 706 096 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Monsieur François RIVAULT - France.
La marque EMBRUNS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3051412.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque EMBRUNS est expirée depuis le 4 septembre 2010.
STE BOULET FRERES ET CIE a également déposé les autres marques suivantes : Oeillet'matic , LES NACREES
STE BOULET FRERES ET CIE S.A - 66 avenue Carnot, 78701 CONFLANS STE HONORINE - France - SIREN 775706096
Monsieur François RIVAULT - France
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2001-15
Publication - Publication le 20 oct. 2000 au BOPI 2000-42
Tringles à rideaux en bois, à savoir : - Tringles - Embouts - Patères - Supports - Consoles - Anneaux Décors : laques patinées Accessoires d'accroche décoratifs en fil ou tissus, à savoir : - Rubans - Passants - Embrasses Décors : fil à fil.
Meubles, glaces (miroirs), cadres. Objets d’art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers. Boîtes en bois ou en matières plastiques.
Tissus ; couvertures de lit. Tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement).
Dentelles et broderies, rubans et lacets ; boutons, crochets et oeillets, épingles et aiguilles ; plantes et fleurs artificielles. Articles de mercerie (à l'exception des fils) ; passementerie ; perruques ; attaches ou fermetures pour vêtements ; articles décoratifs pour la chevelure.
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