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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) STE BOULET FRERES & Cie
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CAP DÉCO
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

CAP DÉCO
STE BOULET FRERES & Cie S.A.

Numéro de dépôt :
3016362
Date de dépôt :
17/03/2000
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
17/03/2010
CAP DÉCO de STE BOULET FRERES & Cie

Présentation de la marque CAP DÉCO

Déposée le 17 mars 2000 par la Société Anonyme (SA) STE BOULET FRERES & Cie auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « CAP DÉCO » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2000-17 du 28 avril 2000.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) STE BOULET FRERES & Cie domicilié(e) 66 avenue Carnot, 78701 CONFLANS STE HONORINE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Mr François RIVAULT STE BOULET - France.

La marque CAP DÉCO a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3016362.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

06 20 24

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CAP DÉCO est expirée depuis le 17 mars 2010.

STE BOULET FRERES & Cie a également déposé les autres marques suivantes : STRUCTURAL , GALOPINS , COMEDIA , Ethnique , VULCAIN


STE BOULET FRERES & Cie S.A. - 66 avenue Carnot, 78701 CONFLANS STE HONORINE - France


Mr François RIVAULT STE BOULET - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2000-52

Publication - Publication le 28 avr. 2000 au BOPI 2000-17

Tringles a rideaux : - tringles - supports - embouts - anneaux - gonds - patères - lance-rideaux Dans les matières et finitions suivantes - acier laitonné - laiton massif poli vernis - laiton massifpatiné - bois brut - bois teinté : merisier, noyer chêne, naturel vernis - bois laqué : blanc, jaune, vert, bleu - bois lasuré : bleu, vert, ivoire - Fer forgé : noir - Aluminium anodisé or, anodisé argent - Acier plastifié blanc, marron ; - pitons - crochets - glisseurs plastiques - conducteurs plastiques - pouliage de renvoi plastique - broches décoratives - pattes d'accroche textiles (jaune, vert, bleu, framboise) - embrasses câblées coton (jaune, vert, bleu, framboise) - agrafes de galon - galon fronceur - cordon de tirage.

Métaux communs et leurs alliages ; matériaux de construction métalliques ; constructions transportables métalliques ; matériaux métalliques pour les voies ferrées ; câbles et fils métalliques non électriques ; serrurerie et quincaillerie métalliques ; tuyaux métalliques ; coffres-forts ; minerais. Constructions métalliques ; échafaudages métalliques ; boîtes en métaux communs ; coffres métalliques ; récipients d'emballage en métal ; monuments métalliques ; objets d'art en métaux communs ; statues ou figurines (statuettes) en métaux communs ; plaques d'immatriculation métalliques.

Meubles, glaces (miroirs), cadres. Objets d’art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers. Boîtes en bois ou en matières plastiques.

Tissus ; couvertures de lit. Tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement).