BELLE NOIX
Présentation de la marque BELLE NOIX
Déposée le 28 novembre 1989 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) STE BONAL DE VENTE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (CHAMBERY), la marque française « BELLE NOIX » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est
.Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire,
.La marque BELLE NOIX a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1566005.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque BELLE NOIX est expirée depuis le 28 novembre 1999.
STE BONAL DE VENTE a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1990-22