Marque enregistrée - Marque en non vigueur

BELLE NOIX
STE BONAL DE VENTE (SARL)

Numéro de dépôt :
1566005
Date de dépôt :
28/11/1989
Lieu de dépôt :
CHAMBERY
Date d'expiration :
28/11/1999

Présentation de la marque BELLE NOIX

Déposée le 28 novembre 1989 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) STE BONAL DE VENTE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (CHAMBERY), la marque française « BELLE NOIX » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) STE BONAL DE VENTE domicilié(e) Villa Ste Agnès - Les 4 Chemins, 73420 LE VIVIERS DU LAC - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, MEY - France.

La marque BELLE NOIX a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1566005.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque BELLE NOIX est expirée depuis le 28 novembre 1999.

STE BONAL DE VENTE a également déposé les autres marques suivantes : PECHER GOURMAND


STE BONAL DE VENTE (SARL) - Villa Ste Agnès - Les 4 Chemins, 73420 LE VIVIERS DU LAC - France


MEY - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1990-22

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