Accueil marques.expert
/
Marques déposées par la Société Anonyme (SA) STE BELMA
/
ARMORIAL
Marque renouvelée - Marque en vigueur

ARMORIAL
STE BELMA, société anonyme de droit marocain

Numéro de dépôt :
1392810
Date de dépôt :
05/02/1987
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
05/02/2027

Présentation de la marque ARMORIAL

Déposée le 5 février 1987 par la Société Anonyme (SA) STE BELMA auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « ARMORIAL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) STE BELMA domicilié(e) QUARTIER INDUSTRIEL LOT No 862 AIT MELLOUL INEZGANE - 80000 - AGADIR - Maroc.

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, NOVAGRAAF FRANCE, Mme RIVIERE Laurence domicilié(e) Bâtiment O2, 2 RUE SARAH BERNHARDT, CS 90017 - 92665 - ASNIERES-SUR-SEINE cedex - France.

La marque ARMORIAL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1392810.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29

Enregistrée pour une durée de 40 ans, la marque ARMORIAL arrivera à expiration en date du 5 février 2027.


STE BELMA, société anonyme de droit marocain - QUARTIER INDUSTRIEL LOT No 862 AIT MELLOUL INEZGANE - 80000 - AGADIR - Maroc


NOVAGRAAF FRANCE, Mme RIVIERE Laurence - Bâtiment O2, 2 RUE SARAH BERNHARDT, CS 90017 - 92665 - ASNIERES-SUR-SEINE cedex - France


Renouvellement sans limitation le 31 janvier 2007 n°2333067 - Publication au BOPI 2007-01-31

Inscription le 8 janvier 2002 - Transmission totale de propriété n°338313 - Publication au BOPI 2002-01-08

Renouvellement sans limitation n°2083708 - Publication au BOPI 1997-11

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1987-28

Renouvellement sans limitation le 26 décembre 2016 n°2635637 - Publication le 9 juin 2017 au BOPI 2016-12-26

Conserves alimentaires et salaisons.