Marque enregistrée - Marque en non vigueur
BEL- AMI
Numéro de dépôt :
1342891
Date de dépôt :
01/02/1985
Lieu de dépôt :
MARSEILLE (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
01/02/1995
Présentation de la marque BEL- AMI
Déposée le 1 février 1985 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) Ste. BEL-AMI auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (MARSEILLE (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « BEL- AMI » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
La marque BEL- AMI a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1342891.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque BEL- AMI est expirée depuis le 1 février 1995.
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1986-30