Marque enregistrée - Marque en non vigueur

CMI TOIT D'AZUR BATISSEUR UN ART DE VIE EDIFIER L'HARMONIE
Sté BASSO-SUD

Numéro de dépôt :
1677111
Date de dépôt :
01/03/1991
Lieu de dépôt :
MONTPELLIER
Date d'expiration :
01/03/2001
CMI TOIT D\'AZUR BATISSEUR UN ART DE VIE EDIFIER L\'HARMONIE de Sté BASSO-SUD

Présentation de la marque CMI TOIT D'AZUR BATISSEUR UN ART DE VIE EDIFIER L'HARMONIE

Déposée le 1 mars 1991 par Sté BASSO-SUD auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (MONTPELLIER), la marque française « CMI TOIT D'AZUR BATISSEUR UN ART DE VIE EDIFIER L'HARMONIE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est Sté BASSO-SUD, domicilié(e) Route de Carnon, 34471 PEROLS CEDEX - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Noël BASSO - France.

La marque CMI TOIT D'AZUR BATISSEUR UN ART DE VIE EDIFIER L'HARMONIE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1677111.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CMI TOIT D'AZUR BATISSEUR UN ART DE VIE EDIFIER L'HARMONIE est expirée depuis le 1 mars 2001.


Sté BASSO-SUD - Route de Carnon, 34471 PEROLS CEDEX - France


Noël BASSO - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1991-53

Construction de Maisons Individuelles