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Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) Ste BAS "La Boîte à Sorbets BAS
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LA BOITE A SORBETS
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

LA BOITE A SORBETS
Ste BAS "La Boîte à Sorbets SARL BAS

Numéro de dépôt :
3077549
Date de dépôt :
19/01/2001
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
19/01/2011
LA BOITE A SORBETS de Ste BAS \

Présentation de la marque LA BOITE A SORBETS

Déposée le 19 janvier 2001 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) Ste BAS "La Boîte à Sorbets BAS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « LA BOITE A SORBETS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2001-08 du 23 février 2001.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) Ste BAS "La Boîte à Sorbets BAS domicilié(e) 188 bis rue de Crimée, 75019 PARIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 431 725 449 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, STE BAS "La Boîte à Sorbets" - France.

La marque LA BOITE A SORBETS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3077549.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LA BOITE A SORBETS est expirée depuis le 19 janvier 2011.


Ste BAS "La Boîte à Sorbets SARL BAS - 188 bis rue de Crimée, 75019 PARIS - France - SIREN 431725449


STE BAS "La Boîte à Sorbets" - France


Inscription le 3 septembre 2001 - Rejet partiel n°329685 - Publication au BOPI 2001-09-03

Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2001-30

Publication - Publication le 23 févr. 2001 au BOPI 2001-08

Glaces et sorbets.