Marque renouvelée - Marque en non vigueur

CONFITURE A L'ANCIENNE
STE BARTHELEMY, Société anonyme

Numéro de dépôt :
92403175
Date de dépôt :
29/01/1992
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
29/01/2022

Présentation de la marque CONFITURE A L'ANCIENNE

Déposée le 29 janvier 1992 par la Société Anonyme (SA) STE BARTHELEMY auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « CONFITURE A L'ANCIENNE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1992-05 du 13 mars 1992.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) STE BARTHELEMY domicilié(e) 20 rue Maurice Berteaux - 78780 - MAURECOURT - France et immatriculée sous le numéro RCS 323 017 319 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, CABINET WAGRET domicilié(e) 19 rue de Milan - 75009 - PARIS - France.

La marque CONFITURE A L'ANCIENNE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 92403175.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29

Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque CONFITURE A L'ANCIENNE est expirée depuis le 29 janvier 2022.

STE BARTHELEMY a également déposé les autres marques suivantes : CONFITURE D'ANTAN , CONFITURE AU CHAUDRON ORANGE DES CONFITURES A L ANCIENNE , SIGNÉ PARIS , PREPARE EN CHAUDRON SELON LA TRADITION , CONFITURE A L'ANCIENNE


STE BARTHELEMY, Société anonyme - 20 rue Maurice Berteaux - 78780 - MAURECOURT - France - SIREN 323017319


CABINET WAGRET - 19 rue de Milan - 75009 - PARIS - France


Renouvellement sans limitation le 3 décembre 2001 n°2211007 - Publication au BOPI 2001-12-03

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1993-09

Publication - Publication le 13 mars 1992 au BOPI 1992-05

Renouvellement sans limitation le 12 décembre 2011 n°2486511 - Publication le 10 févr. 2012 au BOPI 2011-12-12

Confitures artisanales