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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) Sté BAHUAUD Donatien et Co
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COMTESSE DE LORANCY
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

COMTESSE DE LORANCY
Sté BAHUAUD Donatien et Co - S.A.

Numéro de dépôt :
92411823
Date de dépôt :
19/03/1992
Lieu de dépôt :
NANTES
Date d'expiration :
19/03/2002

Présentation de la marque COMTESSE DE LORANCY

Déposée le 19 mars 1992 par la Société Anonyme (SA) Sté BAHUAUD Donatien et Co auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (NANTES), la marque française « COMTESSE DE LORANCY » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1992-13 du 7 mai 1992.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) Sté BAHUAUD Donatien et Co domicilié(e) 4, rue de la Loge, 44330 LA CHAPELLE HEULIN - France et immatriculée sous le numéro RCS 855 800 983 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SODEMA - France.

La marque COMTESSE DE LORANCY a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 92411823.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque COMTESSE DE LORANCY est expirée depuis le 19 mars 2002.


Sté BAHUAUD Donatien et Co - S.A. - 4, rue de la Loge, 44330 LA CHAPELLE HEULIN - France - SIREN 855800983


SODEMA - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1994-43

Publication - Publication le 7 mai 1992 au BOPI 1992-13

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