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Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) STE BAC 88
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OSMOSE
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

OSMOSE
SARL STE BAC 88

Numéro de dépôt :
1313385
Date de dépôt :
20/06/1985
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
20/06/1995

Présentation de la marque OSMOSE

Déposée le 20 juin 1985 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) STE BAC 88 auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « OSMOSE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) STE BAC 88 domicilié(e) 88, av du BAC, 94210 LA VARENNE. - France.

La marque OSMOSE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1313385.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque OSMOSE est expirée depuis le 20 juin 1995.


SARL STE BAC 88 - 88, av du BAC, 94210 LA VARENNE. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1985-47

Inscription - Transmission de propriété n°31346 - Publication au BOPI

Inscription le 7 juillet 1988 - Transmission de propriété n°31346 - Publication au BOPI 1988-07-07

Inscription - Transmission de propriété n°27055 - Publication au BOPI

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