Déposée le 22 octobre 1997 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) Sté B.D
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « Michel Bédée » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
1997-48 du 28 novembre 1997.
Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) Sté B.D domicilié(e) 3 rue de la Chapelle, 77200 TORCY - France et immatriculée sous le numéro RCS 408 129 732 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Sté B.D. - France.
La marque Michel Bédée a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 97700668.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Michel Bédée est expirée depuis le 22 octobre 2007.
Sté B.D. SARL - 3 rue de la Chapelle, 77200 TORCY - France - SIREN 408129732
Sté B.D. - France
Inscription le 9 mars 1998 - Retrait partiel n°251177 - Publication au BOPI 1998-03-09
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1998-38
Publication - Publication le 28 nov. 1997 au BOPI 1997-48
Lunettes optiques solaires étuis pour lunettes Bijouterie.
Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.
Joaillerie ; bijouterie, pierres précieuses ; horlogerie et instruments chronométriques ; métaux précieux et leurs alliages. Objets d'art en métaux précieux ; coffrets à bijoux ; boîtes en métaux précieux ; boîtiers, bracelets, chaînes, ressorts ou verres de montre ; porte-clefs de fantaisie ; statues ou figurines (statuettes) en métaux précieux ; étuis ou écrins pour l'horlogerie ; médailles.
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