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Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) STE ATELIERS MECANIQUES DE PONT SUR SAMBRE (SAMP
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EXCALIBUR
Marque expirée - Marque en non vigueur

EXCALIBUR
STE ATELIERS MECANIQUES DE PONT SUR SAMBRE (SAMP), SARL

Numéro de dépôt :
3674369
Date de dépôt :
04/09/2009
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
04/09/2019
EXCALIBUR de STE ATELIERS MECANIQUES DE PONT SUR SAMBRE (SAMP

Présentation de la marque EXCALIBUR

Déposée le 4 septembre 2009 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) STE ATELIERS MECANIQUES DE PONT SUR SAMBRE (SAMP auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « EXCALIBUR »

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) STE ATELIERS MECANIQUES DE PONT SUR SAMBRE (SAMP domicilié(e) 37 GRANDE RUE - 59138 - PONT SUR SAMBRE - France et immatriculée sous le numéro RCS 445 821 432 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Me Jérôme THOMAS, Cabinet AVODIRE domicilié(e) 1 Rue Alphonse Gautté - 44006 - NANTES - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

13 37

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque EXCALIBUR est expirée depuis le 4 septembre 2019.

STE ATELIERS MECANIQUES DE PONT SUR SAMBRE (SAMP a également déposé les autres marques suivantes : SAMP


STE ATELIERS MECANIQUES DE PONT SUR SAMBRE (SAMP), SARL - 37 GRANDE RUE - 59138 - PONT SUR SAMBRE - France - SIREN 445821432


Me Jérôme THOMAS, Cabinet AVODIRE - 1 Rue Alphonse Gautté - 44006 - NANTES - France


Publication - Publication le 16 oct. 2009 au BOPI 2009-42

Enregistrement sans modification - Publication le 12 févr. 2010 au BOPI 2010-06

Armes à feu ; munitions et projectiles ; explosifs ;

Construction.