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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) Ste ARVENSIA
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ARVENSIA
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

ARVENSIA
Ste ARVENSIA (S.A.)

Numéro de dépôt :
3088788
Date de dépôt :
14/03/2001
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
14/03/2011
ARVENSIA de Ste ARVENSIA

Présentation de la marque ARVENSIA

Déposée le 14 mars 2001 par la Société Anonyme (SA) Ste ARVENSIA auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « ARVENSIA » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2001-16 du 20 avril 2001.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) Ste ARVENSIA domicilié(e) 91, route de Barreux, B-4990 LIERNEUX - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, ARVENSIA, G. de CHABOT - France.

La marque ARVENSIA a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3088788.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 30 31

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ARVENSIA est expirée depuis le 14 mars 2011.


Ste ARVENSIA (S.A.) - 91, route de Barreux, B-4990 LIERNEUX - France


ARVENSIA, G. de CHABOT - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2001-41

Publication - Publication le 20 avr. 2001 au BOPI 2001-16

Produits agricoles, horticoles, forestiers (ni préparés, ni transformés) et graines (semences). Aliments pour les animaux, malt Fruits et légumes conservés, séchés et cuits, huiles et graisses comestibles Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café, farines et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, sirop de mélasse.

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.

Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.