Marque expirée - Marque en non vigueur
ART-HOME et ART-HOME CONCEPT
Numéro de dépôt :
3654083
Date de dépôt :
29/05/2009
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
29/05/2019
Présentation de la marque ART-HOME et ART-HOME CONCEPT
Déposée le 29 mai 2009 par Sté art-home auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « ART-HOME et ART-HOME CONCEPT »
Le déposant est .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, .
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ART-HOME et ART-HOME CONCEPT est expirée depuis le 29 mai 2019.
Publication - Publication le 10 juil. 2009 au BOPI 2009-28
Enregistrement avec modification - Publication le 13 nov. 2009 au BOPI 2009-46