Marque enregistrée - Marque en non vigueur
SAINT GRAAL
Numéro de dépôt :
1309916
Date de dépôt :
17/04/1985
Lieu de dépôt :
LIBOURNE
Date d'expiration :
17/04/1995
Présentation de la marque SAINT GRAAL
Déposée le 17 avril 1985 par STE ARL VINYRAMA auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LIBOURNE), la marque française « SAINT GRAAL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, .
La marque SAINT GRAAL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1309916.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SAINT GRAAL est expirée depuis le 17 avril 1995.
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1985-43