Marque enregistrée - Marque en non vigueur
VIGNONET
Numéro de dépôt :
1513385
Date de dépôt :
09/12/1988
Lieu de dépôt :
LIBOURNE
Date d'expiration :
09/12/1998
Présentation de la marque VIGNONET
Déposée le 9 décembre 1988 par STE ARL VIGNONET auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LIBOURNE), la marque française « VIGNONET » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
La marque VIGNONET a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1513385.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque VIGNONET est expirée depuis le 9 décembre 1998.
STE ARL VIGNONET a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1989-30