Marque enregistrée - Marque en non vigueur

VIEUX PORCHE Vin de table
STE ARL ETS BEL

Numéro de dépôt :
1317976
Date de dépôt :
20/06/1985
Lieu de dépôt :
LIBOURNE
Date d'expiration :
20/06/1995

Présentation de la marque VIEUX PORCHE Vin de table

Déposée le 20 juin 1985 par STE ARL ETS BEL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LIBOURNE), la marque française « VIEUX PORCHE Vin de table » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est STE ARL ETS BEL domicilié(e) 163, route de St Emilion, 33500 LIBOURNE. - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Monsieur Rolnd BEL Gérant. - France.

La marque VIEUX PORCHE Vin de table a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1317976.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque VIEUX PORCHE Vin de table est expirée depuis le 20 juin 1995.


STE ARL ETS BEL - 163, route de St Emilion, 33500 LIBOURNE. - France


Monsieur Rolnd BEL Gérant. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1986-02

VIN