LE CHARME DES FRANCS
Présentation de la marque LE CHARME DES FRANCS
Déposée le 6 août 1996 par STE ARL Dominique THIENPONT auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LIBOURNE), la marque française « LE CHARME DES FRANCS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1996-42 du 18 octobre 1996.
Le déposant est .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, .
La marque LE CHARME DES FRANCS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 96640850.
C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LE CHARME DES FRANCS est expirée depuis le 6 août 2006.
STE ARL Dominique THIENPONT a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1997-08
Publication - Publication le 18 oct. 1996 au BOPI 1996-42