Marque enregistrée - Marque en non vigueur
AQUITAINE ECHAPPEMENT
Numéro de dépôt :
1397628
Date de dépôt :
14/01/1986
Lieu de dépôt :
LIBOURNE
Date d'expiration :
14/01/1996
Présentation de la marque AQUITAINE ECHAPPEMENT
Déposée le 14 janvier 1986 par Sté ARL AQUITAINE ECHAPPEMENT auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LIBOURNE), la marque française « AQUITAINE ECHAPPEMENT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, .
La marque AQUITAINE ECHAPPEMENT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1397628.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque AQUITAINE ECHAPPEMENT est expirée depuis le 14 janvier 1996.
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1987-33