Marque enregistrée - Marque en non vigueur

XYLOTRAC Xylotrac Ingénierie
Sté ArchiSud Expertises SARL

Numéro de dépôt :
3285461
Date de dépôt :
13/04/2004
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. TOULOUSE
Date d'expiration :
13/04/2014
XYLOTRAC Xylotrac Ingénierie de Sté ArchiSud Expertises

Présentation de la marque XYLOTRAC Xylotrac Ingénierie

Déposée le 13 avril 2004 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) Sté ArchiSud Expertises auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. TOULOUSE), la marque française « XYLOTRAC Xylotrac Ingénierie » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2004-21 du 21 mai 2004.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) Sté ArchiSud Expertises domicilié(e) les quatre coins,31870 BEAUMONT SUR LEZE - 31870 - France et immatriculée sous le numéro RCS 444 911 267 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Monsieur DADOUN Philippe Sté ArchiSud Expertises domicilié(e) les quatre coins,31870 BEAUMONT SUR LEZE - 31870 - France.

La marque XYLOTRAC Xylotrac Ingénierie a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3285461.

C'est une marque en couleurs, tridimensionnelle qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09 40 42

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque XYLOTRAC Xylotrac Ingénierie est expirée depuis le 13 avril 2014.


Sté ArchiSud Expertises SARL - les quatre coins,31870 BEAUMONT SUR LEZE - 31870 - France - SIREN 444911267


Monsieur DADOUN Philippe Sté ArchiSud Expertises - les quatre coins,31870 BEAUMONT SUR LEZE - 31870 - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2004-38

Publication - Publication le 21 mai 2004 au BOPI 2004-21

Appareils et instruments scientifiques de mesurage, de signalisation, de contôle ou de transmission sonores. Appareils pour le diagnostic a usage non médical. Décontamination de matériaux dangereux. Evaluation, estimations et recherches dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs. Recherche et développement de nouveaux produits. Etude de projets techniques. Architecture.

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.

Sciage. Couture. Imprimerie. Informations en matière de traitement de matériaux. Services de broderie. Soudure. Polissage (abrasion). Rabotage. Raffinage. Meulage. Meunerie. Services de gravure. Galvanisation. Services de dorure. Étamage. Services de teinturerie. Retouche de vêtements. Traitement de tissus. Services de reliure. Services d'encadrement d'oeuvres d'art. Purification de l'air. Vulcanisation (traitement de matériaux). Décontamination de matériaux dangereux. Production d'énergie. Tirage de photographies. Développement de pellicules photographiques. Sérigraphie. Services de photogravure. Soufflage (verrerie). Taxidermie. Traitement des déchets (transformation). Tri de déchets et de matières premières de récupération (transformation). Recyclage d’ordures et de déchets.

Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels. Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers. Etudes de projets techniques. Architecture. Décoration intérieure. Elaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels. Programmation pour ordinateur. Analyse de systèmes informatiques. Conception de systèmes informatiques. Consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs. Numérisation de documents. Logiciel-service (SaaS). Informatique en nuage. Conseils en technologie de l'information. Hébergement de serveurs. Contrôle technique de véhicules automobiles. Services de conception d'art graphique. Stylisme (esthétique industrielle). Authentification d'oeuvres d'art. Audits en matière d'énergie. Stockage électronique de données.