Marque enregistrée - Marque en non vigueur
REVE DE LA MAISON
Numéro de dépôt :
1006814
Date de dépôt :
16/11/1976
Lieu de dépôt :
TRI. Tours
Présentation de la marque REVE DE LA MAISON
Déposée le 16 novembre 1976 par Sté ARCHAMBAULT auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (TRI. Tours), la marque française « REVE DE LA MAISON » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
La marque REVE DE LA MAISON a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1006814.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 48 ans, la marque REVE DE LA MAISON est expirée depuis le 16 novembre 1986.
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1977-011