Marque enregistrée - Marque en non vigueur

Carpe Artem
Sté ARCADE Des VOSGES SARL

Numéro de dépôt :
99830215
Date de dépôt :
21/12/1999
Lieu de dépôt :
INPI Paris
Date d'expiration :
21/12/2009

Présentation de la marque Carpe Artem

Déposée le 21 décembre 1999 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) Sté ARCADE Des VOSGES auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI Paris), la marque française « Carpe Artem » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2000-04 du 28 janvier 2000.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) Sté ARCADE Des VOSGES domicilié(e) 3, place des Vosges, 75004 PARIS - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Arlette SHLEIFER Sté ARCADE des VOSGES SARL - France.

La marque Carpe Artem a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 99830215.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

36 38 41

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Carpe Artem est expirée depuis le 21 décembre 2009.


Sté ARCADE Des VOSGES SARL - 3, place des Vosges, 75004 PARIS - France


Arlette SHLEIFER Sté ARCADE des VOSGES SARL - France


Inscription le 29 mars 2001 - Rejet partiel n°319582 - Publication au BOPI 2001-03-29

Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2001-17

Publication - Publication le 28 janv. 2000 au BOPI 2000-04

Survie de télécommunication de messageries électroniques par Internet. Transmission de données commerciale et publicitaire par Internet Transmission d'information par catalogues Organisation de concours en matière de divertissement Organisation d'exposition à buts culturels et éducatifs Conseil information artistique - Expertise tableaux objet d'art.

Assurances ; services bancaires ; services bancaires en ligne ; affaires immobilières. Services de caisses de prévoyance. Emission de chèques de voyage ou de cartes de crédit. Estimations immobilières. Gestion financière. Gérance de biens immobiliers. Services de financement ; analyse financière ; constitution ou investissement de capitaux ; consultation en matière financière ; estimations financières (assurances, banques, immobilier) ; placement de fonds.

Télécommunications. Informations en matière de télécommunications. Communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques. Communications radiophoniques ou téléphoniques. Services de radiotéléphonie mobile. Fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux. Mise à disposition de forums en ligne. Fourniture d’accès à des bases de données. Services d'affichage électronique (télécommunications). Raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial. Agences de presse ou d'informations (nouvelles). Location d'appareils de télécommunication. Emissions radiophoniques ou télévisées. Services de téléconférences ou de visioconférences. Services de messagerie électronique. Location de temps d’accès à des réseaux informatiques mondiaux.

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.