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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) Sté AQUITAINE CYCLES
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TOY CYCLES
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

TOY CYCLES
Sté AQUITAINE CYCLES s.a.

Numéro de dépôt :
1709519
Date de dépôt :
08/11/1991
Lieu de dépôt :
OLORON
Date d'expiration :
08/11/2001
TOY CYCLES de Sté AQUITAINE CYCLES

Présentation de la marque TOY CYCLES

Déposée le 8 novembre 1991 par la Société Anonyme (SA) Sté AQUITAINE CYCLES auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (OLORON), la marque française « TOY CYCLES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) Sté AQUITAINE CYCLES domicilié(e) route de Bayonne, 64400 MOUMOUR - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, René Pierre CORNE son Président - France.

La marque TOY CYCLES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1709519.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

12 28

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque TOY CYCLES est expirée depuis le 8 novembre 2001.

Sté AQUITAINE CYCLES a également déposé les autres marques suivantes : BIBOU , JODDY , ALPINA BIKE , IRATY , PYRENEES SPORT , CYCLES REGINA SPORT , MANATHAN , FILOU


Sté AQUITAINE CYCLES s.a. - route de Bayonne, 64400 MOUMOUR - France


René Pierre CORNE son Président - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1992-18

Véhicules de locomotions tels que vélos adultes ou enfants, vélos de course ou vélos tout-terrain vélomoteurs-mtos-tricycles Jeux et jouets - articles de sport non compris dans d'autres classes

Véhicules ; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau. Moteurs pour véhicules terrestres ; amortisseurs de suspensions pour véhicules ; carrosseries ; chaînes antidérapantes ; châssis ou pare-chocs de véhicules ; stores (pare-soleil) pour automobiles ; ceintures de sécurité pour sièges de véhicules ; véhicules électriques ; caravanes ; tracteurs ; vélomoteurs ; cycles ; cadres, béquilles, freins, guidons, jantes, pédales de cycles, pneumatiques, roues ou selles de cycles ; poussettes ; chariots de manutention.

Jeux, jouets ; commandes pour consoles de jeu ; décorations pour arbres de Noël ; arbres de Noël en matières synthétiques ; appareils de culture physique ou de gymnastique ; attirail de pêche ; balles ou ballons de jeu ; tables, queues ou billes de billard ; jeux de cartes ou de table ; patins à glace ou à roulettes ; trottinettes [jouets] ; planches à voile ou pour le surf ; raquettes ; raquettes à neige ; skis ; rembourrages de protection (parties d'habillement de sport) ; maquettes [jouets] ; figurines [jouets].