Marque enregistrée - Marque en non vigueur

IRATY
Sté AQUITAINE CYCLES s.a

Numéro de dépôt :
1693864
Date de dépôt :
03/06/1991
Lieu de dépôt :
OLORON
Date d'expiration :
03/06/2001
IRATY de Sté AQUITAINE CYCLES

Présentation de la marque IRATY

Déposée le 3 juin 1991 par la Société Anonyme (SA) Sté AQUITAINE CYCLES auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (OLORON), la marque française « IRATY » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) Sté AQUITAINE CYCLES domicilié(e) Route de Bayonne - MOUMOUR, 64400 OLORON Ste MARIE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Mr René-Pierre CORNE, son Président - France.

La marque IRATY a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1693864.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

12 25 28

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque IRATY est expirée depuis le 3 juin 2001.

Sté AQUITAINE CYCLES a également déposé les autres marques suivantes : BIBOU , TOY CYCLES , JODDY , ALPINA BIKE , PYRENEES SPORT , CYCLES REGINA SPORT , MANATHAN , FILOU


Sté AQUITAINE CYCLES s.a - Route de Bayonne - MOUMOUR, 64400 OLORON Ste MARIE - France


Mr René-Pierre CORNE, son Président - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1992-08

. Vehicules de locomotions tels que Velos Adultes ou Enfants, vélos de course ou vélos tout terrain- Vélomoteurs-Motos-Tricycles Vêtements et chaussures de sport Jeux et jouets- articles de sport non compris dans d'autres classes

Véhicules ; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau. Moteurs pour véhicules terrestres ; amortisseurs de suspensions pour véhicules ; carrosseries ; chaînes antidérapantes ; châssis ou pare-chocs de véhicules ; stores (pare-soleil) pour automobiles ; ceintures de sécurité pour sièges de véhicules ; véhicules électriques ; caravanes ; tracteurs ; vélomoteurs ; cycles ; cadres, béquilles, freins, guidons, jantes, pédales de cycles, pneumatiques, roues ou selles de cycles ; poussettes ; chariots de manutention.

Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.

Jeux, jouets ; commandes pour consoles de jeu ; décorations pour arbres de Noël ; arbres de Noël en matières synthétiques ; appareils de culture physique ou de gymnastique ; attirail de pêche ; balles ou ballons de jeu ; tables, queues ou billes de billard ; jeux de cartes ou de table ; patins à glace ou à roulettes ; trottinettes [jouets] ; planches à voile ou pour le surf ; raquettes ; raquettes à neige ; skis ; rembourrages de protection (parties d'habillement de sport) ; maquettes [jouets] ; figurines [jouets].