Marque enregistrée - Marque en non vigueur

AP CONCEPT ARCHITECTURE PRIMA CONCEPT
Ste AP Concept

Numéro de dépôt :
94542844
Date de dépôt :
02/11/1994
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
02/11/2004

Présentation de la marque AP CONCEPT ARCHITECTURE PRIMA CONCEPT

Déposée le 2 novembre 1994 par la société Ste AP Concept auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « AP CONCEPT ARCHITECTURE PRIMA CONCEPT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1994-49 du 9 décembre 1994.

Le déposant est la société Ste AP Concept domicilié(e) 6 rue de la Poésie - SARL, 34000 MONTPELLIER - France et immatriculée sous le numéro RCS 388 718 736 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SOCIETE AP CONCEPT SARL - France.

La marque AP CONCEPT ARCHITECTURE PRIMA CONCEPT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 94542844.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

06 19 20

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque AP CONCEPT ARCHITECTURE PRIMA CONCEPT est expirée depuis le 2 novembre 2004.


Ste AP Concept - 6 rue de la Poésie - SARL, 34000 MONTPELLIER - France - SIREN 388718736


SOCIETE AP CONCEPT SARL - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1995-42

Publication - Publication le 9 déc. 1994 au BOPI 1994-49

Cloisons amovibles de bureau à ossature acier ou aluminium parement plâtre ou similaire revêtu plastique intégrant des placards en bois ou similaire

Métaux communs et leurs alliages ; matériaux de construction métalliques ; constructions transportables métalliques ; matériaux métalliques pour les voies ferrées ; câbles et fils métalliques non électriques ; serrurerie et quincaillerie métalliques ; tuyaux métalliques ; coffres-forts ; minerais. Constructions métalliques ; échafaudages métalliques ; boîtes en métaux communs ; coffres métalliques ; récipients d'emballage en métal ; monuments métalliques ; objets d'art en métaux communs ; statues ou figurines (statuettes) en métaux communs ; plaques d'immatriculation métalliques.

Matériaux de construction non métalliques ; tuyaux rigides non métalliques pour la construction ; asphalte, poix et bitume ; constructions transportables non métalliques ; monuments non métalliques. Constructions non métalliques ; échafaudages non métalliques ; verre de construction ; verre isolant (construction) ; béton ; ciment ; objets d'art en pierre, en béton ou en marbre ; statues ou figurines (statuettes) en pierre, en béton ou en marbre ; vitraux ; bois de construction ; bois façonnés.

Meubles, glaces (miroirs), cadres. Objets d’art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers. Boîtes en bois ou en matières plastiques.