Déposée le 9 janvier 2004 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) Sté AND CO
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « -BAR DE LA SAUSSOUZE- » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2004-08 du 20 février 2004.
Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) Sté AND CO domicilié(e) 115 rue Cardinet,75017 Paris - 75017 - France et immatriculée sous le numéro RCS 401 605 738 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, BESPIANNETTO Frédéric domicilié(e) 115, rue Cardinet,75017 Paris - 75017 - France.
La marque -BAR DE LA SAUSSOUZE- a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3267623.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Sté AND CO Sarl - 115 rue Cardinet,75017 Paris - 75017 - France - SIREN 401605738
BESPIANNETTO Frédéric - 115, rue Cardinet,75017 Paris - 75017 - France
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2004-25
Publication - Publication le 20 févr. 2004 au BOPI 2004-08
Appareils pour l'enregistrement du son ; appareils pour l'enregistrement de l'image ; appareils pour l'enregistrement du son et de l'image ; supports d'enregistrement magnétique, optiques, disques acoustiques ; disques compacts (audio, video) ; programmes d'ordinateurs ; logiciels à but musical ou éducatif ; support de données électroniques, magnétiques, optiques ; logiciels à but musical ou éducatif ; logiciels, progiciels pour l'émission, la transmission et la présentation des données d'informations. Agence d'information (nouvelles), communication par terminaux d'ordinateurs, communications téléphoniques, émission radiophoniques, émission télévisées, messagerie électronique, transmission de messages, transmission de messages et d'images assistées par ordinateurs, communications par terminaus d'ordinateurs. Service de divertissement assisté par télévision, ordinateur, réseau télématique ou réseau informatique. Services de transmission d'informations par voie télématiques. Service de transmission d'informations contenues dans les banques de données. Services de divertissement radiophonique, télévisé, services de production et d'édition musicales ; services de locations d'enregistrement sonores ; services de production de spectacles, services d'organisation de spectacles (services d'impresario). Service d'information en matière de divertissement ; services de studio d'enregistrement. Education et divertissement production de film sur bande video, location de film sur bande video location de film cinématographiques ; services de clubs (divertissement ou éducation) ; organisation et conduite de colloques ; organisation de concours (divertissement ou éducation) ; informations en matière de divertissement ; divertissement radiophonique ; divertissement télévisé ; location d'enregistrements sonores ; organisation d'expositions à but culturels ou éducatif ; production de film ; formation pratique (démonstration) instruction ; prêts de livres ; location de bandes vidéo ; planification de réception (divertissement) ; publication de textes (autres que textes publicitaires) ; organisation et conduite de symposium ; divertissement télévisé. Services d'édition de livres et de revues.
Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.
Télécommunications. Informations en matière de télécommunications. Communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques. Communications radiophoniques ou téléphoniques. Services de radiotéléphonie mobile. Fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux. Mise à disposition de forums en ligne. Fourniture d’accès à des bases de données. Services d'affichage électronique (télécommunications). Raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial. Agences de presse ou d'informations (nouvelles). Location d'appareils de télécommunication. Emissions radiophoniques ou télévisées. Services de téléconférences ou de visioconférences. Services de messagerie électronique. Location de temps d’accès à des réseaux informatiques mondiaux.
Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.
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