Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur
ORBITER
Sté ALDEN LOISIRS ET TECHNIQUES SARL
Numéro de dépôt :
3278214
Date de dépôt :
08/03/2004
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. STRASBOURG
Présentation de la marque ORBITER
Déposée le 8 mars 2004 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) Sté ALDEN LOISIRS ET TECHNIQUES
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. STRASBOURG),
la marque française « ORBITER »
Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) Sté ALDEN LOISIRS ET TECHNIQUES domicilié(e) 14, Route de Strasbourg,67230 HUTTENHEIM - 67230 - France et immatriculée sous le numéro RCS 399 474 758 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Sté ALDEN LOISIRS ET TECHNIQUES domicilié(e) 14, route de Strasbourg,67230 HUTTENHEIM - 67230 - France.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Sté ALDEN LOISIRS ET TECHNIQUES SARL - 14, Route de Strasbourg,67230 HUTTENHEIM - 67230 - France - SIREN 399474758
Sté ALDEN LOISIRS ET TECHNIQUES - 14, route de Strasbourg,67230 HUTTENHEIM - 67230 - France
Inscription le 14 décembre 2004 - Rejet total n°404121 - Publication au BOPI 2004-12-14
Publication - Publication le 16 avr. 2004 au BOPI 2004-16
Antennes de réception TV, herziennes et satellites, pour véhicules de loisirs.
Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.
Véhicules ; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau. Moteurs pour véhicules terrestres ; amortisseurs de suspensions pour véhicules ; carrosseries ; chaînes antidérapantes ; châssis ou pare-chocs de véhicules ; stores (pare-soleil) pour automobiles ; ceintures de sécurité pour sièges de véhicules ; véhicules électriques ; caravanes ; tracteurs ; vélomoteurs ; cycles ; cadres, béquilles, freins, guidons, jantes, pédales de cycles, pneumatiques, roues ou selles de cycles ; poussettes ; chariots de manutention.
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