Marque enregistrée - Marque en non vigueur
AIR COTE D'AZUR
Numéro de dépôt :
1708836
Date de dépôt :
25/11/1991
Lieu de dépôt :
NICE (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
25/11/2001
Présentation de la marque AIR COTE D'AZUR
Déposée le 25 novembre 1991 par la Société Anonyme (SA) Ste. AIR COTE D'AZUR auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (NICE (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « AIR COTE D'AZUR » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
La marque AIR COTE D'AZUR a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1708836.
C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque AIR COTE D'AZUR est expirée depuis le 25 novembre 2001.
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1992-18